Mentions légales

Voici un modèle de mentions légales adapté à ta situation. Complète les champs entre crochets :


Mentions légales

Éditeur du site : L'ATELIER DE JIEL/1 ROUTE DE LA GARE 83440 SEILLANS / JIEL83440@gmail.com 

Activité JIEL®-Editions est une activité de vente en ligne de tirages d'art (Fine Art Prints) édités par l'artiste JIEL.

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Directeur de la publication JIEL.

Hébergeur Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario, K2P 2L8 — Canada shopify.com

Propriété intellectuelle L'ensemble des œuvres, visuels et contenus présentés sur ce site sont la propriété exclusive de JIEL et sont protégés par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles Les données collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour toute demande relative à vos données, contactez : JIEL83440@gmail.com